Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
vélorail du velay Vélorail du Velay velorail du velay Velorail du velayvelorailduvelay.fr
Numéro de dépôt :
4321036
Date de dépôt :
09/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque vélorail du velay Vélorail du Velay velorail du velay Velorail du velayvelorailduvelay.fr
Déposée par voie électronique le 9 décembre 2016 par monsieur pierre meut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « vélorail du velay Vélorail du Velay velorail du velay Velorail du velayvelorailduvelay.fr »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Inscription le 18 avril 2018 - Rejet total n°721681 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18